BAE BAE SYSTEMS PLC Société de droit britannique
Présentation de la marque BAE
Déposée le 10 mars 1995 par la société étrangère BAE SYSTEMS PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la société étrangère BAE SYSTEMS PLC domicilié(e) Lancaster House, P O Box 87, Farnborough Aerospace Centre Farnborough,Royaume-Uni (dossier no 2281824) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2281824) - 75002 - France.
La marque BAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAE est expirée depuis le 10 mars 2015.
BAE SYSTEMS PLC a également déposé les autres marques suivantes : T45 DESTROYER , ADASS
BAE SYSTEMS PLC Société de droit britannique - Lancaster House, P O Box 87, Farnborough Aerospace Centre Farnborough,Royaume-Uni (dossier no 2281824) - Royaume-Uni
CABINET BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2281824) - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329154 - Publication au BOPI 2001-08-28
Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281824 - Publication au BOPI 2005-02-14
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
- Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de signalisation et de mesure; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports magnétiques de données, disques pour l'enregistrement de données; appareils pour le traitement de données, ordinateurs; appareils et instruments électroniques ou optiques à usage militaire; appareils pour la commande de guidage, les essais et la mise en uvre d'aéronefs civils et militaires, de systèmes de défense, de véhicules spatiaux, de véhicules terrestres militaires, de sous-marins et de véhicules marins; armes et systèmes d'armes y compris ordinateurs, appareils de traitement de données, simulateurs pour armes, dispositifs de recherche de cibles, têtes chercheuses et circuits de réglage pour celles-ci, appareils et instruments de navigation, gyroscopes, accéléromètres, altimètres, organes de commande de gouvernes, appareils de sécurité pour l'armement, dispositifs de retard à l'allumage pour moteurs, fusées de proximité, fusées de contact, appareils de pilotage automatique, appareils de visée de cibles, appareils de surveillance ou de localisation ou de recherche de missiles, appareils thermiques de formation d'images, appareils photographiques et cinématographiques, appareils pour l'observation de nuit, appareils de visée pour le bombardement et l'artillerie, périscopes, appareils optiques de formation d'images, appareils optiques y compris lentilles, miroirs, filtres, fenêtres et détecteurs de radiation utilisés dans les domaines de longueurs d'onde visibles et infra-rouges, appareils radars, antennes, radômes, appareils de recherche de la direction, appareils transmetteurs et récepteurs de radio, consoles de commande, appareillage électronique pour la liaison des armes avec les systèmes de commande à bord de véhicules aériens, terrestres ou marins; programmes d'ordinateurs pour le guidage, le contrôle, les essais, et la mise en uvre des armes; appareillage d'entraînement du personnel chargé du service des armes y compris les appareils de projection d'images, les appareils d'enregistrement, les ordinateurs et les appareils de traitement de données. - Appareils de locomotion par air, par terre ou par eau, véhicules spatiaux, véhicules marins et submersibles; véhicules militaires terrestres, motorisés ou non motorisés, équipés pour le transport, le lancement et la mise en uvre des armes ou équipés d'appareils pour la commande et le guidage des armes y compris appareils radar, appareils de surveillance de cibles, de reconnaissance de cibles, de recherche de cibles et appareils militaires de communications; appareillage de transport, de mise en place et de tir d'armes pour véhicules militaires aériens, terrestres et marins; avions sans pilote, avions téléguidés, véhicules radioguidés, avions sans pilote pour le transport et le tir d'armes téléguidées (transporteurs de missiles), engins de transport d'armes à distance de sécurité. - Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs; armes et installations d'armes; missiles, projectiles, fusées, bombes, bombes de mortiers, tous téléguidés, missiles de croisière, armes à tir décalé et armes de dissuasion; fusées et moteurs de fusées; appareils de déclenchement de gaz pyrotechniques; détonateurs; fusées, fusées de proximité, fusées de contact; appareils de production de gaz pyrotechniques; appareils pyrotechniques de production de poussée pour le guidage des armes aéroportées; conteneurs pour l'emmagasinage et le lancement d'armes; appareils et instruments pour la mise à feu ou le lancement d'armes; leurres et brouilleurs, notamment fusées à infra-rouges. - Services d'installation, de maintenance et de réparation; services de construction et de génie civil; réparation et maintenance d'aéronefs de vaisseaux spatiaux, de véhicules terrestres, marins et submersibles, d'armes, de systèmes d'armement; installation d'appareils et instruments électroniques, optiques et mécaniques. - Services de consultations et recherches techniques; programmation d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.